Conseil Municipal du mardi 24 septembre

Le prochain Conseil Municipal se déroulera Mardi 24 septembre à 19h30 à la Mairie d’Eschau.

Voici l’ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 2 juillet 2019 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire n°10/2019 à xx/2019 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire
2. Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté Urbaine de Strasbourg – Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2012 à 2016 – M. KREYER
3. Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’exercice 2017 – M. KREYER
4. Présentation du compte-rendu annuel du contrat de concession 2018 d’Electricité de Strasbourg – M. DUVERNAY

II. AFFAIRES FINANCIERES

5. Approbation du Budget Supplémentaire – Exercice 2019 – M. le Maire et M. KREYER
6. Demande de subvention exceptionnelle par le Groupement des Associations d’Eschau – M. le Maire
7. Demande de subvention exceptionnelle par le Groupement des Associations d’Eschau pour l’acquisition de sets de brasserie – M. le Maire
8. Demande de subvention exceptionnelle par le Football – Club d’Eschau pour l’acquisition d’un but amovible – M. TAVERNIER
9. Demande de subvention exceptionnelle par l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) pour l’installation d’un puits perdu – M. TAVERNIER
10. Demande de subvention exceptionnelle par l’association BAAL NOVO pour le parrainage de deux fauteuils – M. KLEINBECK
11. Concours des maisons fleuries – Eté 2019 – Mme EYCHENNE

III.  AFFAIRES GENERALES

12. Dénomination de l’équipement communal accueillant les futurs locaux de l’école de musique « La Barcarolle » et le Relais Assistants Maternels intercommunal « Le Gentil’Home » – M. KLEINBECK

 IV. RESSOURCES HUMAINES

13. Présentation du bilan social 2018 de la commune d’Eschau – M. le Maire
14. Mise à jour du tableau des effectifs au 15 septembre 2019 – M. le Maire
15. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 2^ème classe à temps non complet à la Médiathèque Jean EGEN – M. KLEINBECK
16. Création de neuf postes d’assistant d’enseignement artistique principal de 2^ème classe non titulaire à temps non complet à l’école de musique « La Barcarolle » pour l’année scolaire 2019/2020 – M. KLEINBECK
17. Modification du protocole d’accord relatif à l’aménagement du temps de travail du service administratif – M. le Maire

V. EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

18. Zone d’activités d’Eschau : vente d’un foncier à la société IMMO GEST 67 – M. KREYER
    

VI. INFORMATIONS DIVERSES

Mise en place d’une zone à faibles émissions (ZFE) sur l’Eurométropole de Strasbourg : débat autour du projet de délibération de l’EMS – M. le Maire et M. KREYER